Notice légale
Le présent site est la propriété de l'Association des commerçants et acteurs du Champ
du Feu, régie par les articles 21 à 79 du code civil local maintenu en vigueur dans
les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle, dont le siège social
est situé Chez Auberge Hazemann – 154 route de la Serva – (67130) BELMONT.
Le Directeur de la publication du site est Nicolas DEGERMANN, en sa qualité de
Président de l'Association des commerçants et acteurs du Champ du Feu. Ce site
est en conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Le traitement automatisé de
données nominatives réalisé à partir du présent site Web a fait l'objet d'une
déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés
(CNIL).
Droit d'auteur – copyright :
La structure générale, ainsi que les
textes, images animées ou non composant ce site Web, sont la propriété de
l'Association des commerçants et acteurs du Champ du Feu. Toute reproduction
totale ou partielle de ce site est interdite sans autorisation expresse et
préalable de l'Association des commerçants et acteurs du Champ du Feu. Cette
représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une
contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la
propriété intellectuelle. Les logos et les marques affichés sur le site sont
protégés.
Toute reproduction totale ou partielle de la marque de l'Association des
commerçants et acteurs du Champ du Feu sans l'autorisation préalable et
expresse de l'Association des commerçants et acteurs du Champ du Feu est
prohibée. Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent
site sont les marques de leurs titulaires respectifs.
Liens hypertextes :
Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'Association des commerçants et acteurs du Champ du Feu. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l'Association des commerçants et acteurs du Champ du Feu.
Hébergement du site :